Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- mentionslegales [2017/12/08 15:35] – admin
+++ mentionslegales [2025/02/05 09:27] (Version actuelle) – graviemi
@@ Ligne 1: / Ligne 1: @@
+====== Crédits et mentions légales ======
-Conception technique et graphique du kit SOspip
-H&eacute;bergement : Observatoire des Sciences de l’Univers de Grenoble - <a class="spip_out" rel="external" href="http://www.osug.fr/" target="_blank">OSUG</a> (UMS832 : UGA/CNRS/IRD/METEO-FRANCE/IRSTEA)</p>
+===== Editeur =====
-<p>Ce site utilise le <a class="spip_out" rel="external" href="http://demokit.osug.fr" target="_blank">kit web SOspip</a>, un outil pour la cr&eacute;ation facilit&eacute;e de sites web personnalisables, &agrave; l’aide de fonctionnalit&eacute;s optionnelles et d’&eacute;l&eacute;ments modulaires pour la mise en forme ou
-la navigation. Le kit web SOspip a &eacute;t&eacute; d&eacute;velopp&eacute; par l'ex-&eacute;quipe communication de l’OSUG (Cauchies Natacha, Grangeon Karen, Odin Marie). Cet outil est maintenu et enrichi par la nouvelle &eacute;quipe support :
+Ce site est le site de l'Observatoire des Sciences de l'Univers de Grenoble (OSUG).
-<ul class="spip">
+Adresse OSUG : Domaine Universitaire, 122 rue de la piscine, 38400 Saint Martin d’Hères, France
-<li> service communication : Marion Papanian et Pierre Jacquet</li>
-<li> service informatique : Eric Drevet</li>
-</ul>
-<p>Ce kit est r&eacute;alis&eacute; avec <a class="spip_out" rel="external" href="http://www.spip.net" target="_blank">SPIP</a> (syst&egrave;me de publication pour l’internet), logiciel libre diffus&eacute; sous licence GPL. </p>
-<p>Versions :
-<ul>
-<li>kit v.1.5 (11/2017) compatible avec SPIP 3.1.7</li>
-<li>kit v.1.4 (09/2017) compatible avec SPIP 3.1.6</li>
-<li>kit v.1.3 (03/2017) compatible avec SPIP 3.1.4</li>
-<li>kit v.1.2 (12/2016) compatible avec SPIP 3.1.3</li>
-<li>kit v.1.1 (10/2016) compatible avec SPIP 3.0.24</li>
-<li>kit v.1.0 (03/2014) compatible avec SPIP 3.0.17</li>
-</ul>
+Responsable éditorial : [[osug-dc@univ-grenoble-alpes.fr|-]] .FR
+Gestionnaire technique : [[osug-dc@univ-grenoble-alpes.fr|-]] .ED
-Cette version du kit est le fruit de d&eacute;veloppements successifs qui se sont appuy&eacute;s sur le kit CNRS (sous SPIP 2), le template graphique de Rebus, le menu d&eacute;roulant CSS d’Eric Meyer, le plugin couleur et le mod&egrave;le d'incrustation de Quentin Tetart (stagiaire).
-Protection des informations nominatives
+===== Conception technique et graphique =====
-Conform&eacute;ment &agrave; la loi n&ordm; 78-17 du 6 janvier 1978, relative &agrave; l’Informatique, aux fichiers et aux Libert&eacute;s (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’acc&egrave;s, de rectification et de suppression des donn&eacute;es vous concernant, en ligne sur ce site.
+**Hébergement** : Observatoire des Sciences de l’Univers de Grenoble - [[http://www.osug.fr/|OSUG]] (UMS832 : UGA/CNRS/IRD/METEO-FRANCE/IRSTEA)
-Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser &agrave; <BOUCLE_auteur(AUTEURS){id_auteur=2}><a href="#URL_AUTEUR">#NOM</a></BOUCLE_auteur>.
-Conditions d’utilisation
+===== Protection des informations nominatives =====
-Compatibilit&eacute; navigateurs
-Ce site est optimis&eacute; pour les versions suivantes des principaux navigateurs : Mozilla Firefox 27.0.1, Google Chrome 33.0, Safari 6.0, Internet Explorer IE11. Nous ne garantissons pas la compatibilit&eacute; avec les versions ant&eacute;rieures.
+Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
-Clause de non-responsabilit&eacute;
+Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à  [[osug-dc@univ-grenoble-alpes.fr|OSUG]] .
-La responsabilit&eacute; de #NOM_SITE_SPIP ne peut, en aucune mani&egrave;re, être engag&eacute;e quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux cons&eacute;quences pouvant r&eacute;sulter de leur utilisation ou interpr&eacute;tation.
+===== Conditions d’utilisation =====
-Propri&eacute;t&eacute; intellectuelle
+=== Clause de non-responsabilité ===
-Ce site est une 	&oelig;uvre de cr&eacute;ation, propri&eacute;t&eacute; exclusive de #NOM_SITE_SPIP, prot&eacute;g&eacute; par la l&eacute;gislation française et internationale sur le droit de la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle. Aucune reproduction ou repr&eacute;sentation ne peut être r&eacute;alis&eacute;e en contravention avec les droits de #NOM_SITE_SPIP issus de la l&eacute;gislation susvis&eacute;e.
+La responsabilité de l'OSUG ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
-Liens hypertextes
+=== Propriété intellectuelle ===
-La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffus&eacute;s sur ce site, est autoris&eacute;e sous r&eacute;serve que les liens ne contreviennent pas aux int&eacute;r&ecirc;ts de #NOM_SITE_SPIP, et, qu’ils garantissent la possibilit&eacute; pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
+Ce site est une oeuvre de création, propriété exclusive de l'OSUG, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de l'OSUG issus de la législation susvisée.
-Le site de #NOM_SITE_SPIP est susceptible de renvoyer à d'autres sites au moyen de liens ; #NOM_SITE_SPIP ne saurait être tenu responsable du contenu de ceux-ci.
+=== Liens hypertextes ===
+La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'OSUG, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
-Cookies
+Le site de l'OSUG est susceptible de renvoyer à d'autres sites au moyen de liens ; l'OSUG ne saurait être tenu responsable du contenu de ceux-ci.
-Ce site n'utilise que les cookies ayant pour finalit&eacute; exclusive de permettre, ou de faciliter la communication par voie &eacute;lectronique et les cookies strictement n&eacute;cessaires &agrave;
-la fourniture d'un service express&eacute;ment demand&eacute; par l'utilisateur (cookies d'authentification, cookies "identifiants de session").
-Ces cookies peuvent &ecirc;tre d&eacute;pos&eacute;s ou lus sans recueillir le consentement pr&eacute;alable des personnes, conformement &agrave; la r&egrave;glementation
-(cf : CNIL, <a href="https://www.cnil.fr/fr/recommandation-sur-les-cookies-quelles-obligations-pour-les-responsables-de-sites-quels-conseils">Recommendation sur les cookies</a>, du 16 d&eacute;cembre 2013)
+=== Cookies ===
+Ce site n'utilise que les cookies ayant pour finalité exclusive de permettre, ou de faciliter la communication par voie électronique et les cookies strictement nécessaires à
+la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur (identifiant de session).
+Ces cookies peuvent être déposés ou lus sans recueillir le consentement préalable des personnes, conformément à la réglementation
+(cf : CNIL, [[https://www.cnil.fr/fr/recommandation-sur-les-cookies-quelles-obligations-pour-les-responsables-de-sites-quels-conseils|Recommendation sur les cookies]], du 16 décembre 2013)